Documents

SÉANCE EXTRAORDINAIRE - 14 AVRIL 2025
SÉANCE EXTRAORDINAIRE - 14 AVRIL 2025
SÉANCE EXTRAORDINAIRE - 14 AVRIL 2025
demande d'aide financière dans le cadre du programme Fonds de revitalisation des communautés (FCRC)

Brûlage

Chiens

Circulation et stationnement

Code d'éthique et déontologie des élus

Cour municipale

Dépenses et immobilisations

Dérogations mineures

Eau potable

Bilan annuel de la qualité de l’eau potable pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2020

Nourrissage des animaux sauvages

Nuisances

Ordre du jour

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL 4 OCTOBRE 2021 à 19h30 Salle du Conseil
13 SEPTEMBRE 2021 à 19h30 Salle du Conseil

Politique de gestion contractuelle

Pouvoitrs à certains fonctionnaires municipaux

Rémunération des élus

Sécurité, paix et ordre dans les endroits publics

Système d'alarme

Taux variés de taxes foncières et tarifs pour services municipaux

Conditions

Construction

Lotissement

Permis et certificats

Plan de zonage

Mise à jour 2021-12-02

Zonage

Incendie